Assemblée Départementale du 18 décembre 2020




DELIBERATIONS

4 - Fonctions transversales et affaires générales


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
17894Rapport d'activité des services de l'Etat - Délibération - Annexe22/12/2020
17950Plan de relance départemental d'investissement - Décision modificative n°4 au budget primitif 2020 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe22/12/2020
17951Orientations budgétaires pour 2021 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe22/12/2020
17961Autorisations préalables au vote du Budget primitif 2021 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe22/12/2020
17969Rapport annuel de développement durable 2020 - Délibération - Annexe22/12/2020
17981Ressources humaines - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe22/12/2020
17995prorogation de subventions pour la création d'une déchetterie intercommunale et d'une plateforme de broyage de déchets végétaux au bénéfice de la communauté de communes de forez est - Délibération - (sans annexe)22/12/2020
18083Vœu : En faveur du maintien de tous les emplois d'Aubert&Duval à Firminy - Délibération - (sans annexe)22/12/2020
18084Vœu : En faveur du maintien de la section outillage du lycée professionnel Jacob Holtzer de Firminy - Délibération - (sans annexe)22/12/2020
18085Vœu : Pour une prise en compte des ' oubliés ' du Ségur de la santé - Délibération - (sans annexe)22/12/2020
18086Vœu : Pour l'ouverture des salles de spectacles, cinémas, musées et bibliothèques - Délibération - (sans annexe)22/12/2020
18087Motion : Pour une gestion permettant l'accroissement de la disponibilité de la ressource en eau sur le bassin Loire-Bretagne dans sa partie Loire-amont - Délibération - (sans annexe)22/12/2020